Déposée le 25 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) PERMIS DE CONSTRUIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GIFTISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERMIS DE CONSTRUIRE domicilié(e) 102, avenue de Grasse - Les Hauts Malvans, 06800 CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERMIS DE CONSTRUIRE S.A. Mr Jean-Laurent BRACQ - France.
La marque GIFTISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERMIS DE CONSTRUIRE S.A. - 102, avenue de Grasse - Les Hauts Malvans, 06800 CAGNES SUR MER - France - SIREN 333782936
PERMIS DE CONSTRUIRE S.A. Mr Jean-Laurent BRACQ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Boîtes à musique Articles de bureau en papier mâché, objets de décoration en papier, carton, photographies. Cadres, objets d'art en bois, liège, corne, os, ambre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, en métal émaillé ou non, verrerie, porcelaine, faïence.Jeux, jouets, poupées, décoration pour arbres de Noël
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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